Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Paul Pidault
ALLIANCE DES VINS FINS S.A. - A.V.F. Société Anonyme

Numéro de dépôt :
99767940
Date de dépôt :
04/01/1999
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/01/2009

Présentation de la marque Paul Pidault

Déposée le 4 janvier 1999 par la Société Anonyme (SA) ALLIANCE DES VINS FINS - A.V.F auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Paul Pidault » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-07 du 12 février 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ALLIANCE DES VINS FINS - A.V.F domicilié(e) Les Chers, 69840 JULIENAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 543 780 456 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France.

La marque Paul Pidault a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99767940.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Paul Pidault est expirée depuis le 4 janvier 2009.

ALLIANCE DES VINS FINS - A.V.F a également déposé les autres marques suivantes : LA BONNE TASSEE , " le très Beaujolais " Jean-Marc Aujoux , MALVAUX , Cuvée Authentique , "OH LA LA" , (Marque figurative) , VERNAISON , JEAN MARC AUJOUX , J. CHANUT , G GOBET


ALLIANCE DES VINS FINS S.A. - A.V.F. Société Anonyme - Les Chers, 69840 JULIENAS - France - SIREN 543780456


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-25

Publication - Publication le 12 févr. 1999 au BOPI 1999-07

Des vins d'appellation d'origine contrôlée.